REGLEMENT INTERIEUR ET CONSIGNE DE SECURITE
1. GENERALITES :
Tous les usagers de la salle Basalte Evolution s’engagent à respecter le présent règlement intérieur de la salle d’escalade.
Toute personne ne respectant pas le présent règlement ou, d’une manière générale, mettant en danger autrui, sera priée de quitter la salle, si elle ne modifie pas son attitude.
2. ENREGISTREMENT :
Il est obligatoire de se faire enregistrer à l’accueil avant d’accéder à la zone d’escalade (espace où la surface est recouverte de matelas, ainsi que les zones de coursives) ou aux vestiaires.
3. ESCALADE :
L’escalade est interdite en dehors de la zone d’escalade. L’escalade se pratique sur les zones aménagées à cet effet.
Il est interdit de courir dans la salle, et de circuler ou de stationner sous une zone où peut évoluer un grimpeur. Attention à ne pas s’engager dans un itinéraire d’escalade si une personne occupe déjà le mur où se situe sur le dit itinéraire. Nous vous déconseillons, pour des raisons de sécurité, de grimper avec des bijoux. Une attention particulière doit être accordée lors des derniers mouvements, en hauts des blocs et plus particulièrement à la réception lors d’une chute (dans la mesure du possible chercher à se réceptionner sur ses pieds avant tout et amortir sa chute)
4. MAGNÉSIE :
Pour le confort de tous, les sacs à magnésie doivent être laissés au niveau des portants mis à disposition. Il est interdit de grimper avec un sac à magnésie ainsi que de les laisser sur les tapis de réception. Merci de ne pas frapper dans ses mains si celles-ci sont recouvertes de magnésie ni de faire volontairement de marques de magnésie sur le mur d'escalade ou sur tout autre endroit dans la salle.
5. PIEDS ET CHAUSSURES :
L’escalade pieds nus est interdite. A Basalte Evolution seuls les chaussons d’escalade (les vôtres ou ceux mis en location par la salle), sont autorisés sur les blocs. Il est interdit de circuler en chaussures sur les matelas de réception.
6. COMPORTEMENT :
Il est interdit de courir et de crier dans la salle. Prière de ne pas s'alimenter dans la zone d’escalade à l'exception de la consommation de boissons contenues dans des bouteilles en plastique. Ne pas entreprendre une action susceptible de détériorer la salle. D'une manière générale, merci de respecter les autres utilisateurs de la salle.
7. MINEURS :
Les enfants de moins de 6 ans sont tolérés (aprés réglement de leur séance) dans la salle mais nous nous réservons le droit de ne pas leur autoriser l’accés en cas de forte affluence.
Les enfants de moins de 12 ans peuvent grimper sous la surveillance et la responsabilité d’un parent ou d’un adulte désigné par ceux-ci. Les mineurs de 12 ans et plus peuvent grimper seuls uniquement si une autorisation parentale a été dûment complétée et signée (formulaire à disposition à l’accueil) et si le responsable présent de la salle les y autorise. Ils sont alors soumis au présent règlement.
8. VOL ET PERTE :
La salle se dégage de toutes responsabilités en cas de perte ou de vol d’effet personnel, y compris dans les casiers. Veuillez donc surveiller vos effets personnels.
9. RESPONSABILITE :
Les usagers de la salle doivent être titulaires d’une assurance individuelle en Responsabilité Civile couvrant les accidents ou dégradations pouvant survenir de leur fait.
Nous vous conseillons de souscrire à une assurance couvrant les risques d’accidents inhérents à la pratique d’activités sportives. La pratique de l’escalade en salle comporte certains risques. De ce fait, nous vous rappelons que Basalte Evolution met sa structure à votre disposition, mais que vous grimpez sous votre responsabilité.
10. PARKING :
Il faut imperativement garer votre véhicule sur les places de parking prévues à cet effet de manière à ne pas gêner la circulation et les sorties des autres bâtiments.
11. FUMER :
En application du décret du 29/05/92 sur la loi EVIN du 10 janvier 1991, il est interdit de fumer dans les locaux.
Pour toute information complémentaire, une personne se tient à votre disposition à l’accueil.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Basalte Evolution invite ses adhérents à prendre connaissance des présentes Conditions Générales de vente.
Ces Conditions Générales de Vente peuvent être complétées, le cas échéant, par des conditions particulières, applicables à des prestations spécifiques proposées par Basalte Evolution.
1. OBJET DU CONTRAT
L’adhérent déclare souscrire un contrat d’abonnement nominatif et incessible avec Basalte Evolution cocontractant, l’autorisant à utiliser les installations et à bénéficier des prestations de la salle, dans le cadre du forfait comprenant : Escalade sur blocs et des modalités tarifaires indiquées sur le document relatif et/ou à l’accueil.
L’accès à la salle est interdit aux mineurs de moins de 12 ans non accompagnés d’un adulte responsable. De 12 à 17 ans l’accès sera autorisé sur présentation d’une décharge parentale. Toutefois, à l’occasion des cours et évènements scolaires ceux-ci seront encadrés par le personnel de Basalte Evolution.
MODALITE D’INSCRIPTION
L’inscription implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toutes autres conditions générales. Toute inscription doit être effectuée au moyen du bulletin d’inscription, signé par chaque adhérent. L’adhérent devra s’acquitter des frais d’inscription le jour de la signature du présent contrat ou selon les échéances prévues par le type de contrat choisi.
Le montant de l’abonnement est perçu d’avance par Basalte Evolution sans qu’il soit possible, pour le membre, de l’interrompre ou de le reporter pour une raison autre que le cas de force majeure prévu aux Conditions Générales de Vente (paragraphe 8).
L’adhérent ne peut prétendre à aucune modification de son abonnement si Basalte Evolution modifie les prestations proposées initialement dans l’intérêt ou la sécurité des adhérents.
2. ABONNEMENTS & COURS
Les abonnements correspondent à un droit d’accès fermes et définitifs pour une durée de 1 (un) mois, 3 (trois) mois ou 12 (douze) mois ou donnent droit à un nombre d’accès précis (1 ou 10 séances). Les cours correspondent à un accès encadré à la salle et limité par la durée des cours prévue lors de l’inscription de l’élève.
3. RESILIATION
a. Résiliation à l’initiative de l’adhérent : L’abonnement annuel est résilié de plein droit par l’adhérent en cas de force majeure prévu dans le paragraphe 8 des Conditions Générales de Vente. Elle devra faire l’objet d’un courrier recommandé adressé à
Basalte Evolution avec avis de réception et en respectant un préavis de 30 (trente) jours
b. Résiliation à l’initiative de Basalte Evolution:
Tout abonnement est résilié de plein droit par Basalte Evolution cocontractant aux motifs suivant :
- En cas de non règlement de la totalité de l’abonnement.
- En cas de fraude dans l’utilisation de la carte d’abonnement.
- En cas de fraude dans la constitution du dossier d’abonnement, fausse déclarations, falsification de pièces.
Basalte Evolution- SARL au capital de 22000€, dont le siège social est situé au 3 rue Pierre KICHENAPANAIDOU, 97410 Saint- Pierre. N°SIRET: 75377280500044
- En cas de défaut de paiement, étant précisé qu’un premier incident de paiement donne lieu à la suspension de la carte d’abonnement, en attendant régularisation, mais que deux défauts de paiements, consécutifs ou non, pourront donner lieu à la résiliation de l’abonnement.
Dans ces cas, le montant des frais d’inscription perçu restera acquis à Basalte Evolution, sans préjudice de sa faculté d’engager toutes poursuites qu’il estimerait utiles.
4. ASSURANCE
Basalte Evolution est assurée pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de ses préposés conformément à l’article 37 de la loi du 16 juillet 1984 et suivant le code du sport.
Sa responsabilité ne pourra être recherchée en cas d’accidents résultant de la non-observation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des installations.
En cas d’accident engageant la responsabilité de l’établissement, l’adhérent est tenu d’en faire la déclaration dans un délai de 48 heures.
De son côté, l’adhérent est invité à souscrire une police d’assurance Responsabilité Civile personnelle, le couvrant de tous dommages qu’il pourrait causer à des tiers, pendant l’exercice des activités de Basalte Evolution.
Conformément à l’article 38 de la loi 16 juillet 1984, Basalte Evolution informe l’adhérent de l’intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personne ayant pour objet de proposer des garanties susceptibles de réparer les atteintes, à l’intégrité physique dont il pourrait être victime en cas de dommages corporels, et ce auprès de l’assureur de son choix.
5. CONDITIONS D’ACCES
L’adhérent sera autorisé à pénétrer dans les locaux de Basalte Evolution et à utiliser les installations dans le cadre des horaires d’ouverture affichés à l’accueil dont il reconnaît avoir pris connaissance.
Les horaires d’ouverture, affichés à l’accueil, ne sont pas contractuels et peuvent être modifiés à tout moment sans aucune indemnité. Les éventuelles modifications seront portées à la connaissance des adhérents (horaires d’été, fermeture pour travaux, jours fériés et/ou religieux, cas de force majeure) par voie d’affichage à l’accueil ou par mail. L’adhérent reconnaît à la direction de la salle, le droit d’exclure de l’établissement, par lettre motivée avec accusé réception, toute personne dont l’attitude, le comportement ou la tenue seraient contraire aux bonnes mœurs, ou notoirement gênants pour les autres membres, ou non-conformes au présent contrat ou au règlement intérieur.
REGLEMENT INTERIEUR
L’adhérent déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur disponible à minima à l’accueil de la salle.
DEPOT / VESTIAIRE
L’adhérent peut déposer ses affaires dans les vestiaires ou casiers prévus à cet effet.
Il est rappelé expressément au membre que les vestiaires et casiers ne font l’objet d’aucune surveillance spécifique. L’adhérent reconnaît ainsi avoir été parfaitement informé des risques encourus par le fait de placer des objets de valeur dans les vestiaires communs. Basalte Evolution ne sera en aucun cas tenu responsable des objets perdus, volés, détériorés entreposés dans les vestiaires et casiers.
6. APTITUDE PHYSIQUE
L’adhérent atteste que sa constitution physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général, et plus particulièrement l’escalade de bloc, et d’utiliser les services, les activités, le matériel et les installations proposées par Basalte Evolution dont il reconnaît avoir une parfaite connaissance.
7. PROROGATION
Si l’adhérent n’utilisait pas l’abonnement pour toute raison n’engageant pas la responsabilité de Basalte Evolution comme citée dans les présentes conditions générales de vente, il ne pourrait prétendre à aucun remboursement ni à aucune prorogation d’abonnement.
En cas de présentation de certificat médical attestant de l’incapacité de l’adhérent à user de son abonnement, celui-ci pourrait être prorogé de la durée indiquée sur le certificat.
En cas de fermeture temporaire de la salle inférieure à une durée de 15 jours, l’abonnement ne sera pas prorogé.
8. CAS DE FORCE MAJEURE
L’adhérent reconnaît que son abonnement lui ouvre droit à l’utilisation des installations et prestations énoncées en paragraphe 1. En cas de non utilisation définitive de ce droit pour une cause indépendante de sa volonté, c’est-à-dire pour un motif légitime ou en cas de force majeure, le membre peut demander la résiliation de son abonnement par courrier recommandé avec avis de réception, adressé à Basalte Evolution 3 rue Pierre Kichenapanaïdou, 97410 Saint-Pierre.
La résiliation est effective à l’issue d’un délai de 30 (trente) jours à compter de la date de réception de la demande de résiliation accompagné de la carte de membre.
Par motif légitime ou cas de force majeure, il est limitativement fait référence aux cas suivants : Maladie ou accident graves nécessitant une impossibilité de fréquenter Basalte Evolution pendant plus de six mois justifiées par l’arrêt de travail correspondant (pour un arrêt de travail de durée de trois mois et plus, un report des droits sera accordé au membre), décès, mutation professionnelle du fait de l’employeur.
Abonnement annuel et annuel mensualisé : Dans le cas de force majeure précisé ci-dessus, les prélèvements du membre sont suspendus pendant la durée ainsi que le bénéfice de l’inscription de son abonnement.
La suspension des prélèvements ne sera prise en compte que sous présentation d’arrêt de travail ou certificat médical supérieur à trois mois d’arrêt.
9. LOCATION
Le matériel loué doit être rendu en fin de séance. Tout matériel endommagé par une utilisation inadéquate ou non restitué sera facturé à l’utilisateur.
10. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
Le traitement informatique du dossier de l’adhérent dans le cadre de la loi informatique et libertés du 6 Janvier 1978, ouvre un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données du dossier. Pour user de cette faculté, le Membre doit s’adresser au service clientèle de Basalte Evolution cocontractant.
11. DROIT A L’IMAGE
Basalte Evolution est susceptible de réaliser des reportages photographiques et audiovisuels.
Sauf avis contraire de votre part lors de l’inscription, Basalte Evolution se réserve la possibilité d’utiliser des images dans les brochures, vidéos, site Internet et dans tous les documents faisant la promotion de Basalte Evolution.
